Votre guide sur la licence et la politique de marque d’ONLYOFFICE

Comprendre les licences de logiciels et les règles de marque peut sembler écrasant. Que vous souhaitiez déployer nos éditeurs pour votre petite équipe, forker notre code pour un projet personnalisé, ou vous associer à nous commercialement, vous devez connaître les règles du jeu. Nous voulons vous faciliter l’utilisation, le partage et la construction de nos logiciels tout en protégeant l’intégrité de notre marque.

Ce guide explique en détail les modalités de nos licences logicielles et la manière dont vous pouvez utiliser légalement nos marques. À la fin de cet article, vous comprendrez notre modèle de double licence, les exigences de notre licence open source, ainsi que les règles à respecter et celles à éviter dans le cadre de notre politique en matière de marques.

Comprendre le modèle de licence d’ONLYOFFICE

Nous croyons au pouvoir des logiciels open source, mais nous reconnaissons également que les organisations d’entreprise ont des besoins différents en matière de support, de garanties légales, et d’un ensemble plus large de fonctionnalités avancées conçues pour des déploiements complexes et à grande échelle. C’est pourquoi nous offrons différentes manières d’accéder à nos outils.

Comment d’ONLYOFFICE est-il licencié ?

Si vous choisissez la version sous licence AGPLv3, vous devez vous conformer à ses exigences de copyleft, y compris la publication des modifications sous la même licence lors de la distribution du logiciel ou de sa fourniture en tant que service. Pour les entreprises qui développent des solutions propriétaires ou offrent des services commerciaux, ce modèle peut imposer des limitations, c’est pourquoi nous proposons des options de licence commerciale.

Solution	Gratuit ou payant	Licence
ONLYOFFICE Docs	Gratuit	AGPLv3
ONLYOFFICE Docs Enterprise / Developer	Payant	Licence commerciale (Enterprise/Developer)
ONLYOFFICE Docs Cloud	Payant	Conditions d’utilisation
ONLYOFFICE Desktop Editors	Gratuit	AGPLv3
Applications mobile ONLYOFFICE pour iOS et Android	Gratuit	Licence commerciale
ONLYOFFICE DocSpace	Gratuit	AGPLv3
ONLYOFFICE DocSpace Enterprise / Developer	Payant	Licence commerciale (Enterprise/Developer)
ONLYOFFICE DocSpace Cloud	Gratuit / Payant	Conditions d’utilisation
ONLYOFFICE Workspace	Gratuit	AGPLv3 pour les éditeurs (Document Server) ; Apache 2.0 pour la plateforme de collaboration (Community Server)
ONLYOFFICE Workspace Enterprise	Payant	Licence commerciale

Quelles sont les conditions supplémentaires applicables à la licence open source ?

Lorsque vous choisissez la version Community AGPLv3, vous devez vous conformer à quelques termes supplémentaires pour garantir la transparence et une attribution appropriée lors de l’utilisation ou de la distribution de notre logiciel.

• Mentions légales : vous devez conserver toutes les mentions relatives aux droits d’auteur, à la licence, à la garantie et à l’attribution.
• Mentions des modifications : Toute version modifiée doit indiquer qu’elle a été changée, inclure les dates de modification et reconnaître qu’elle est basée sur l’original d’ONLYOFFICE par Ascensio System SIA.
• Avis de l’interface utilisateur : Si votre version inclut une interface interactive, elle doit clairement créditer ONLYOFFICE en tant que développeur d’origine, indiquer les modifications et faire le lien vers les informations de licence.
• Marques : La licence ne vous accorde pas de droits d’utilisation des marques ou de l’image de marque d’ONLYOFFICE ; celles-ci sont couvertes par une Politique de marque séparée.
• Contenu non codé : Certains éléments non codés comme les illustrations et la documentation technique sont sous licence CC BY-SA 4.0, tandis que le code reste sous AGPLv3.

Consultez le texte complet de la licence

Quelles sont les principales différences entre les versions Community et Enterprise/Developer des éditeurs ?

Conçu pour les passionnés de technologie qui privilégient la transparence, la version Docs Community est complètement gratuite et open source. Vous avez un accès total pour télécharger, installer et inspecter le code par vous-même. Cela vous permet de vérifier exactement comment le logiciel fonctionne, vous donnant une confiance totale en sa sécurité et sa fiabilité. Si vous rencontrez des problèmes ou avez des questions, vous pouvez facilement trouver des réponses et partager des connaissances grâce à notre documentation publique complète, notre forum communautaire et GitHub.

Les versions Docs Enterprise et Developer offrent un panneau d’administration (une interface web sécurisée pour gérer la configuration du serveur et le suivi) et un accès aux éditeurs web mobiles. Ces versions sont conçues pour être hautement évolutives, gérant sans effort des milliers d’utilisateurs simultanés et des déploiements complexes au sein de grandes organisations. Les utilisateurs bénéficient d’un accès direct à notre équipe de support technique experte, garantissant que tout problème soit résolu rapidement pour un fonctionnement ininterrompu des affaires.

Docs Developer inclut également le service Document Builder – un cadre pour créer et modifier des documents sans exécuter réellement les éditeurs. De plus, vous pouvez opter pour une licence Développeur étendue avec l’option White Label et/ou Automation API (classe API qui permet d’interagir avec des documents bureautiques depuis l’extérieur).

Consultez le tableau comparatif

Comment licenciez-vous le contenu non codé ?

Notre distribution ne contient pas uniquement du code source. Nous mettons à disposition certains éléments non codés, tels que des illustrations, des jeux d’icônes et de la documentation technique, sous la licence Creative Commons Attribution-ShareAlike 4.0 International (CC BY-SA 4.0). Cela vous permet de partager et d’adapter ces ressources, à condition d’en citer la source de manière appropriée et de diffuser vos contributions sous la même licence.

Comprendre la Politique de marque d’ONLYOFFICE

Nos licences de droits d’auteur vous indiquent comment vous pouvez utiliser notre code. Notre politique relative aux marques de commerce vous indique comment vous pouvez utiliser notre identité de marque. Les marques de commerce comprennent notre nom, nos logos, nos marques de service et notre habillage commercial (l’aspect général de notre logiciel).

Même si vous avez le droit de modifier notre code open source, cette licence ne vous accorde pas le droit d’utiliser nos marques commerciales. Ascensio System SIA se réserve strictement tous les droits sur la marque ONLYOFFICE.

Quelles sont les utilisations autorisées des marques d’ONLYOFFICE ?

Nous souhaitons que vous parliez de notre logiciel, mais cela doit être fait de manière honnête et claire. Vous pouvez utiliser nos marques uniquement pour :

• Identifier le logiciel non modifié comme provenant d’ONLYOFFICE.
• Fournir une attribution précise comme l’exige notre licence de droit d’auteur.
• Faire des références descriptives, telles que déclarer que votre intégration est « compatible avec ONLYOFFICE » ou que votre projet personnalisé est « basé sur ONLYOFFICE ».

Chaque fois que vous utilisez nos marques, vous devez vous assurer que vos déclarations sont véridiques. Votre utilisation ne doit en aucun cas laisser entendre que nous parrainons, approuvons ou sommes officiellement associés à votre produit ou service, sauf si un accord spécifique stipule le contraire.

Quelles utilisations sont strictement interdites ?

Pour éviter toute confusion sur le marché, nous interdisons certaines actions concernant notre identité de marque. Vous ne devez pas :

• Utiliser nos marques comme partie de votre entreprise, produit ou nom de domaine.
• Enregistrer des identifiants sur les réseaux sociaux ou des sous-domaines qui incorporent nos marques.
• Répliquer ou imiter de près l’identité visuelle d’ONLYOFFICE, les logos ou l’image de marque distinctive d’une manière susceptible de créer de la confusion.
• Utiliser nos marques dans des mots-clés publicitaires de moteurs de recherche pour induire les utilisateurs en erreur.
• Utiliser notre marque dans des offres commerciales ou des environnements SaaS d’une manière qui implique que votre service est un produit officiel d’ONLYOFFICE.

Comment devrais-je marquer une version modifiée ou un fork ?

L’AGPLv3 vous permet de forker notre code et de construire votre propre version. Cependant, si vous modifiez notre logiciel, vous devez créer votre propre identité de marque pour cela.

Vous ne pouvez pas utiliser ONLYOFFICE comme nom ou identifiant principal de votre produit modifié. Vous devez clairement indiquer dans votre documentation, votre site web, et votre interface utilisateur que votre version est modifiée et n’est pas le logiciel original. Vous ne pouvez utiliser nos marques qu’à des fins nominatives, simplement pour expliquer l’origine du code sous-jacent.

Quelles sont les exigences d’attribution pour les marques ?

Chaque fois que vous utilisez nos marques dans des contextes autorisés, vous devez inclure un avis d’attribution clair et lisible. Le texte requis est :

« ONLYOFFICE est une marque déposée d’Ascensio System SIA. »

Vous devez placer cet avis à un endroit où les utilisateurs peuvent facilement le voir, comme dans le pied de page de votre site web, votre documentation, ou la section des avis légaux. Ne le minimisez pas ou ne le cachez pas.

Comment gérez-vous le contrôle de qualité et l’application ?

Nous tenons beaucoup à notre réputation. Toute utilisation autorisée de nos marques doit maintenir la bonne volonté associée à la marque ONLYOFFICE et respecter des normes de qualité raisonnables. Nous surveillons activement comment notre marque est utilisée sur le web.

Si nous découvrons qu’un projet ou une entreprise viole cette politique, peut-être en utilisant un logo semblable de manière trompeuse ou en ne portant pas correctement l’étiquette d’une version SaaS modifiée, nous nous réservons le droit d’exiger des corrections immédiates. Si une partie refuse de se conformer, nous pouvons suspendre ou révoquer son droit d’utiliser nos marques et poursuivre des recours juridiques en vertu des lois de la Lettonie.

Gardez vos projets conformes

Que vous soyez un développeur indépendant qui modifie notre code pour le plaisir, ou une entreprise qui construit une intégration massive, suivre ces directives de licence et de marque garantit une expérience fluide et légalement conforme. Les logiciels open source prospèrent grâce au respect mutuel et aux limites claires.

En respectant notre modèle de licence duale et nos règles de marque, vous nous aidez à protéger la marque ONLYOFFICE tout en continuant à soutenir la communauté des développeurs en général. Si vous avez des questions spécifiques sur les autorisations, besoin de clarification sur un projet, ou souhaitez explorer un partenariat commercial, contactez notre équipe à info@onlyoffice.com.